Conditions Générales D'utilisation

1. Modalités

En accédant à ce site Web, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales d’utilisation du site Web, par toutes les lois et réglementations applicables, et vous acceptez d’être responsable du respect de toutes les lois locales applicables. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une de ces conditions, il vous est interdit d’utiliser ou d’accéder à ce site Web. Les informations et/ou les logiciels contenus ou affichés sur ce site Web (ci-après les « Matériels ») sont protégés par la législation applicable en matière de droits d’auteur et de marques déposées

2. Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle sur les Matériels figurant sur ce site web sont détenus par Stemcis. La reproduction de tout ou partie du contenu sous quelque forme que ce soit est interdite, sauf en conformité avec les autorisations suivantes. Aucun élément contenu dans ce site Web ne doit être interprété comme conférant une licence ou un droit au titre de la propriété intellectuelle (y compris les brevets, les marques et les droits d’auteur) de Stemcis ou d’une tierce partie. L’autorisation est accordée de télécharger temporairement une copie des Matériels sur le site web de Stemcis pour une visualisation transitoire personnelle et non commerciale uniquement. Il s’agit de l’octroi d’une licence, et non d’un transfert de titre, et dans le cadre de cette licence, vous ne pouvez pas :

  • modifier ou copier les Matériels;
  • utiliser les Matériels à des fins commerciales ou pour toute présentation publique (commerciale ou non commerciale);
  • tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel contenu sur le site Web de Stemcis;
  • supprimer toute mention de droit d’auteur ou autre mention de propriété des Matériels;
  • ou transférer les Matériels à une autre personne ou les « mettre en miroir » sur un autre serveur.

Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l’une de ces restrictions et peut être résiliée par Stemcis à tout moment.
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3. Clause de non-responsabilité

Les Matériels sur le site Web de Stemcis sont fournis « en l’état ». Stemcis ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et rejette par la présente toutes les autres garanties, y compris, sans s’y limiter, les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou d’autres violations des droits. En outre, Stemcis ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant l’exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l’utilisation des Matériels sur son site Web ou concernant ces Matériels ou tout autre site web lié à ce site Web.

4. Limitations

En aucun cas, Stemcis ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de tout dommage (y compris, mais sans s’y limiter, les dommages liés à la perte de données ou de bénéfices, ou à l’interruption d’activité) résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les Matériels sur le site Web de Stemcis, même si Stemcis ou un représentant autorisé de Stemcis a été averti de la possibilité de tels dommages.

5. Révisions et errata

Les Matériels apparaissant sur le site Web de Stemcis peut comporter des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Stemcis ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualisation des Matériels figurant sur son site Web. Stemcis peut apporter des modifications aux Matériels contenus sur son site Web à tout moment et sans préavis. Stemcis ne s’engage toutefois pas à mettre à jour les Matériels.

6. Liens

Stemcis n’a pas examiné tous les sites liés à son site Web et n’est pas responsable du contenu de ces sites. L’inclusion d’un lien n’implique pas l’approbation du site par Stemcis. L’utilisation de ces sites est aux risques et périls de l’utilisateur.

7. Utilisation des informations

Les communications provenant des utilisateurs ou d’autres Matériels envoyés via Internet, publiés sur le site Web de Stemcis ou autrement (autres que ceux contenant des données personnelles et/ou relatives à la santé, qui relèvent de la politique de Stemcis en matière de protection de la vie privée) sont réputées non confidentielles et non exclusives et Stemcis n’a aucune obligation de quelque nature que ce soit à l’égard de ces informations. Stemcis est libre d’utiliser ces informations à toute fin qu’elle juge appropriée, y compris la reproduction et la publication, et peut utiliser les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenus dans ces informations à quelque fin que ce soit, y compris à des fins commerciales, sans payer aux utilisateurs le droit de le faire.

8. Informations sur les soins de santé

La commande des produits vendus sur le site web de Stemcis est réservée aux praticiens médicaux ou aux établissements de santé agissant dans le cadre de leurs activités professionnelles.
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9. Modifications des conditions d’utilisation

Stemcis peut modifier les présentes conditions générales d’utilisation à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site Web, vous acceptez d’être lié(e) par les conditions générales d’utilisation en vigueur au moment où vous le faites.

10. Confidentialité

Stemcis respecte la vie privée des visiteurs de son site Web. Veuillez vous reporter à la politique de Stemcis en matière de confidentialité pour une explication de vos droits et responsabilités en ce qui concerne les informations divulguées sur ce site Web.

11. Droit applicable – Juridiction

Toute réclamation relative aux présentes conditions générales d’utilisation ou au site Web de Stemcis est régie par les lois françaises sans tenir compte des conflits de lois, et est soumise à la juridiction exclusive du tribunal compétent situé à Paris (FRANCE).